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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FRANCAISE DE NEGOCE (SFN
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S F N ECLAIRAGES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S F N ECLAIRAGES
SOCIETE FRANCAISE DE NEGOCE (SFN), SAS

Numéro de dépôt :
3917294
Date de dépôt :
30/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2022
S F N ECLAIRAGES de SOCIETE FRANCAISE DE NEGOCE (SFN

Présentation de la marque S F N ECLAIRAGES

Déposée le 30 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FRANCAISE DE NEGOCE (SFN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S F N ECLAIRAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE FRANCAISE DE NEGOCE (SFN domicilié(e) 14 Rue du Delta - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 539 215 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BALOUL David domicilié(e) 14 Rue du Delta - 75009 - PARIS - France.

La marque S F N ECLAIRAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917294.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S F N ECLAIRAGES est expirée depuis le 30 avril 2022.

SOCIETE FRANCAISE DE NEGOCE (SFN a également déposé les autres marques suivantes : SAMPRO-LED , OPTIMUM ECLAIRAGE MANUFACTURE O.E.M.


SOCIETE FRANCAISE DE NEGOCE (SFN), SAS - 14 Rue du Delta - 75009 - PARIS - France - SIREN 321539215


M. BALOUL David - 14 Rue du Delta - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.